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La résidence fiscale aux Émirats : les tests de 183 et de 90 jours

Douze mois glissants, et un certificat dont dépendent les conventions fiscales

Le seuil183 jours ou plus aux Émirats sur toute période de 12 mois consécutifsou 90 jours, pour un résident émirien disposant d’un logement permanent, d’un emploi ou d’une activité sur place

Pourquoi la résidence compte dans un pays sans impôt sur le revenu

Les Émirats ne prélèvent aucun impôt sur le revenu des personnes physiques : y être résident ne vous coûte donc rien localement. Ce que cela procure, c’est un certificat de résidence fiscale — le document qu’un autre pays, ou un critère de départage conventionnel, réclame lorsque vous affirmez ne plus y être résident. Qui a quitté l’Europe pour Dubaï sans pouvoir justifier sa résidence émirienne peut découvrir que son ancien pays le compte toujours parmi les siens.

Une fenêtre glissante, pas une année civile

Les 183 jours s’apprécient sur toute période de douze mois consécutifs, et non sur l’année civile. Un séjour à cheval sur le Nouvel An ne se scinde donc pas en deux moitiés anodines : d’octobre à avril, cela fait six mois, et six mois dans la fenêtre quelle que soit l’année où le séjour commence.

C’est pourquoi residex.io mesure la présence aux Émirats sur douze mois glissants, et indique le total le plus élevé atteint par la fenêtre plutôt qu’un chiffre par année.

Le test le plus court

Un ressortissant émirien, un ressortissant du CCG ou le titulaire d’un titre de séjour émirien valide remplit le test à 90 jours sur douze mois, à condition d’avoir aussi un lieu de résidence permanent aux Émirats ou d’y exercer un emploi ou une activité. Et quel que soit le nombre de jours, une personne dont la résidence habituelle ou principale et le centre des intérêts financiers et personnels se trouvent aux Émirats est résidente.

Le certificat lui-même se demande auprès de la Federal Tax Authority et exige des preuves : relevés d’entrées et de sorties, bail, et justification des jours invoqués. C’est là qu’un relevé de jours fiable prend toute sa valeur.

Ce que fait residex.io

Residex compte vos jours aux Émirats sur une fenêtre glissante de douze mois, jour d’arrivée et jour de départ compris, vous alerte à l’approche des 183 jours et peut vous prévenir à la date où un voyage prévu vous les ferait franchir. Le test des 90 jours dépend de votre visa et de votre logement, qu’il ne connaît pas ; si vous vous appuyez sur ce test, fixez-vous 90 jours comme limite.

Qui doit y prêter attention

  • • Ceux qui se sont installés à Dubaï ou Abu Dhabi et voyagent sans cesse
  • • Toute personne demandant un certificat de résidence fiscale émirien
  • • Les consultants et fondateurs partagés entre le Golfe et l’Europe
  • • Toute personne dont l’ancien pays de résidence a contesté le départ

Le décompte des jours s’arrête ici

Residex vous indique précisément où vous vous situez face à ce seuil et vous alerte avant que vous ne le franchissiez. Le franchir n’est pourtant pas une conclusion : cela ne dit ni ce que vous devez, ni si une convention fiscale vous protège, ni quels formulaires déposer, ni comment tout cela interagit avec une résidence que vous détenez déjà ailleurs.

C’est là qu’Amanda prend le relais — en transformant un décompte de jours en lecture de vos obligations transfrontalières réelles.


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